top of page
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Facebook

Éditeur :

SEML SAINT DENIS COMMERCES

N° de SIRET : 878 402 502 00016

Capital : 5 000 000 €

Siège social : 
Ville de Saint-Denis

 

Directeur de publication :

Frédéric BONNOT

Hébergeur :
Le site de Saint-Denis commerces est hébergé par OCI, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante :

2 rue Ampère, 67450 Mundolsheim

Contact :
Pour toute question relative à l’aspect légal du site Internet et/ou de ses contenus, envoyez-nous un email à

fbonnot@saintdeniscommerces.fr

 

Mise en garde générale :

Les informations données n’ont pas de valeur contractuelle. Les clients ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Saint-Denis Commerce. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Saint-Denis Commerce. De même, Saint-Denis Commerce ne peut être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation du service par le client ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit). Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas Saint-Denis Commerce ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies. En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Droit de propriété intellectuelle :

La structure générale, ainsi que les logiciels textes, images animées ou fixes, son, savoir-faire, dessins, illustrations et tout autre élément composant le site sont la propriété de la société Saint-Denis Commerce. Les textes, images, logos, photographies, dessins, illustrations reproduits sur le site, ainsi que les marques, ne peuvent être totalement ou partiellement copiés, reproduits ou cédés, car bénéficiant de la protection au titre du droit de la propriété intellectuelle et notamment du droit d'auteur.

IDENTITÉ DE LA SOCIÉTÉ

MENTIONS LÉGALES

bottom of page